30, rue des Champs Francs
ZI les Terres Jarries
44210 PORNIC
Téléphone : (+33) 02 40 82 34 30
RCS Nantes B 384 646 378

Editeur
Yves-Marie BERTHO

Accès au site
L’accès au site est possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, en dehors de problèmes techniques indépendants de notre volonté. Le site ne peut en aucun cas être tenu responsable d’une impossibilité d’accéder aux informations, quelle qu’en soit la raison.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constitutifs du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Aucun élément du site (textes, logos et illustrations) ne pourra être utilisé sans l’accord préalable du responsable. Un lien hypertexte à destination de ce site pourra être inséré sur un site tiers sans autorisation, à l’exception de tout site diffusant un contenu diffamatoire, obscène, pornographique ou contraire à la loi en vigueur. Pour contacter le responsable, veuillez utiliser le formulaire de contact.

Responsabilité
La responsabilité du site ne pourra en aucun cas être engagée pour son contenu ou les liens hypertextes qu’il propose.

Protection des données personnelles
Ce site collecte des données personnelles par le biais du formulaire de contact. Aucune donnée personnelle ne sera vendue à un particulier ou à un professionnel pour être utilisée à des fins commerciales. Vous disposerez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pourrez, à tout moment demander à exercer ce droit en nous contactant par le biais du formulaire de contact. Le site n’utilise pas de cookies destinés à vous identifier.

Loi applicable
Les conditions d’utilisation de ce site sont régies par la Loi française.

Création – hébergement
Ce site a été créé en interne par la société Marine Ouest Service (30 rue des champs francs, 44210 Pornic) et est hébergé sur serveurs 1&1 (7, place de la Gare, BP 70109,57201 Sarreguemines Cedex)